Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions régissant la vente de produits proposés sur le site www.hnb-creations.com par l'entreprise HNB Créations. Cette dernière est une société spécialisée dans la conception et la vente de produits décoratifs pour la maison, tels que des affiches, des mugs et bien d'autres articles de design.

L'entreprise HNB Créations, située au 28A Grande Rue à Naisey-Les-Granges (25360), met un point d'honneur à offrir des produits de qualité, conçus avec soin et fabriqués en collaboration avec des fournisseurs partenaires. Le site www.hnb-creations.com permet à ses clients de découvrir une large gamme d'articles personnalisés ou standards, destinés à embellir leur intérieur et à répondre à des besoins spécifiques de décoration.

En validant une commande sur notre site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et accepte sans réserve leurs termes. Ces conditions sont accessibles en permanence via un lien dédié sur notre site, et peuvent être modifiées à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Article 1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par HNB Créations. L'entreprise propose principalement des articles de décoration intérieure, des affiches, mugs, tote bags et planners, mais peut également inclure d'autres types de produits. Les produits sont conçus par notre équipe et fabriqués en collaboration avec des fournisseurs partenaires.

Article 2. Produits

    2.1 Description des produits
Les produits disponibles à la vente sur HNB Créations proviennent de différents fournisseurs partenaires. En raison de la nature artisanale de certains produits, des variations mineures (couleur, taille, aspect) peuvent survenir entre l'image affichée sur le site et le produit réel. Toutefois, nous nous engageons à fournir des produits de haute qualité, conformes à la description générale présentée sur le site.

    2.2 Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la validation de la commande, HNB Créations s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors choisir de maintenir sa commande en attendant la disponibilité du produit ou annuler sa commande pour obtenir un remboursement.

Article 3. Prix

    3.1 Prix des produits
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). HNB Créations se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande est celui en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

    3.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination, du poids et des dimensions des produits. Ces frais sont clairement indiqués lors du processus de commande, avant validation de la commande par le Client.

Article 4. Commande

    4.1 Processus de commande
Le Client peut passer commande sur le site de HNB Créations en suivant le processus indiqué. Après avoir sélectionné les produits, le Client devra fournir ses informations de livraison et procéder au paiement afin de finaliser la commande.

    4.2 Validation de la commande
Une fois la commande validée par le Client, une confirmation de commande sera envoyée par e-mail, comprenant le récapitulatif des produits, du montant total et des informations relatives à la livraison. La commande est considérée comme acceptée une fois que le paiement a été intégralement reçu.

    4.3 Modification ou annulation de la commande
Les commandes peuvent être modifiées ou annulées uniquement avant la préparation des produits. Une fois la commande lancée en préparation, aucune modification ou annulation ne pourra être effectuée.

Article 5. Modalités de paiement

    5.1 Exigibilité du paiement
Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Aucun produit ne sera expédié avant le paiement intégral de la commande.

    5.2 Moyens de paiement
Le site HNB Créations accepte divers modes de paiement, notamment les cartes bancaires (Visa, MasterCard, etc.) et Apple Pay. Les transactions sont traitées de manière sécurisée par la plateforme Stripe, garantissant la confidentialité et la protection des données bancaires du Client.

    5.3 Sécurité des paiements
Toutes les informations bancaires sont cryptées et sécurisées grâce à la technologie SSL (Secure Socket Layer). Aucune information bancaire ne sera stockée par HNB Créations.

    5.4 Facturation
Une facture détaillée sera envoyée par e-mail à l'adresse du Client après confirmation de la commande. La facture pourra être téléchargée à tout moment en format PDF.

Article 6. Livraison

    6.1 Délais de livraison
Les produits sont expédiés directement depuis les entrepôts des fournisseurs partenaires. Le délai moyen de livraison est de 7 à 15 jours ouvrés. Ce délai peut varier selon la disponibilité des produits et la destination.

    6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande, en fonction de la destination, du poids et des dimensions des produits commandés.

    6.3 Retard de livraison
En cas de retard de livraison imputable à HNB Créations ou à ses partenaires, le Client sera informé dans les plus brefs délais. HNB Créations ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, conditions climatiques, etc.).

Article 7. Droit de rétractation et retours

    7.1 Droit de rétractation
Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur. Cependant, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés.

    7.2 Conditions de retour
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit contacter HNB Créations par e-mail à l'adresse suivante : retour@hnb-creations.com. Les frais de retour sont à la charge du Client.

    7.3 Produits personnalisés
Conformément à l'article L121-21-8 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne peuvent être retournés, échangés ou remboursés, sauf en cas de défaut ou non-conformité du produit.

Article 8. Garanties légales et limitation de responsabilité

    8.1 Garantie légale de conformité
Les produits proposés sont couverts par la garantie légale de conformité et par la garantie contre les vices cachés, selon les articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation.

    8.2 Limitation de responsabilité
La responsabilité de HNB Créations ne saurait être engagée en cas de dommages indirects, imprévisibles ou immatériels, résultant de l'utilisation des produits.

Article 9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site HNB Créations, y compris les textes, images, logos, et autres éléments graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Article 10. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de l'achat des produits sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Elles sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Ces informations ne seront jamais revendues à des tiers sans le consentement préalable du Client. (cf. Mentions Légales)

Article 11. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client peut contacter le service client pour tenter de résoudre le problème à l'amiable. À défaut, le différend sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de HNB Créations situé à Besançon.